أليات الانتقال من النتيجة المحاسبية إلى النتيجة الجبائية دراسة ملف لمؤسسة بمديرية الضرائب لولاية غرداية

Abstract

.Depuis l’adoption du nouveau système comptable financier par l’Algérie, l’entreprise est appelée satisfaire les exigences liées à l’exécution de ce système notamment la préparation des états financiers qui retracent fidèlement l’activité de l’entreprise ;et fournissent l’information que aide à la rationalisation de la prise des décisions .pour les investisseurs،mais avant ce qui précède ,l’entreprise doit respecter ces obligations envers l’Etat, par l’aquittement de ces droits :Impôts taxes . Dons elle est dans l’obligation de déterminer. Le résultat fiscal. Sur la base de son résultat comptable suivant les normes comptable précisées. au premier lieu, en même temps elle est obligée de s’acquitter de l’entreprise qui doit calculer le résultat comptable à partir des règles comptables pour l’adapter à la législation fiscale en vigueur , ainsi elle obtiendra le résultat fiscale considéré comme assiette de l’impôt sur les bénéfices, et pour que ce résultat exprime la capacité contributive réelle du redevable. Donc le passage du résultat comptable au résultat fiscal exige : -le bon traitement de la tva qui assure sa neutralité vis à vis l’activité de l’entreprise. -le passage du résultat comptable au résultat fiscal étend s’adaptant avec ces deux axes peuvent concrétiser une bonne gestion fiscale.