للفترة الممتدة من 2013إلى 2016SABA EURL ABC CORPORATIONإجراءات الرقابة الجبائية و دورها في تصحيح الوضعية الجبائية لممؤسسات الاقتصادية) د راسة حالة شخص طبيعي و

Abstract

Le but de cette étude est de montrer l’importance de contrôle fiscale et son rôle dans le traitement de la position fiscale des entreprises économiques ,cela a beaucoup d’importance parles autorités concernées pour récupérer plus les ressources financières contrebande en conséquent de l’évasion fiscale .C’est pour cela nous avons fait à ce projet un cadre légal incarne les droits confisqués surtout le droits de voir ,de surveiller et de contrôler et nous avons préparé beaucoup de structure organisationnelles et des appareils pour l’effectuer à tout les niveaux central ,régional ,communal et au niveau de la wilaya qui était l’axe de notre recherche ,Pour répondre à ce problème nous avons donné un profil sur le contrôle et le cadre juridique de contrôle fiscale en Algérie ,après la position fiscale à la fin du 1er chapitre en se basant sur des études précédentes en citant les points similaires et différences ,nous avons fait des études sur le terrain dans le 2 éme Chapitre ,nous voulons savoir le rôle de vérificateur d’impôt en se basant sur l’étude ,nous basons sur les rapports de la direction des impôts ,nous sommes arrivés aux résultats le plus important :Le contrôle des impôts est fait par des bureaux d’impôts légal qui font des procédures le plus important c’est la vérification de comptabilité